Le 29 avril 2021

L’Université Laval a respecté en tout point et en tout temps les règles de la conduite responsable en recherche dans ce dossier

Bonjour à toutes et à tous,

Des médias ont fait état récemment d’une convention-cadre de collaboration en matière de recherche conclue en 2018 entre l’Université Laval et l’Administration portuaire de Québec. Cette convention prend fin le 31 mai 2021.

Contrairement à ce qui a été allégué dans certains médias au cours des dernières semaines, l’Université Laval a respecté en tout point et en tout temps les règles de la conduite responsable en recherche dans ce dossier.

L’intention de la convention parapluie était de couvrir différents types de collaborations potentielles entre des membres du corps professoral de l’Université et le Port de Québec. La convention n’a visé finalement que des avis d’experts et non des projets de recherche pouvant mener à des publications. Le libellé d’un article présentant un extrait du texte a pu laisser croire, à tort, que la clause de confidentialité s’appliquait à des projets de recherche.

Nous tenons à rassurer le corps professoral et la communauté étudiante sur le fait qu’aucun projet de recherche pouvant mener à une publication n’a été mené dans le cadre de cette convention. Les seuls projets réalisés consistaient à fournir des avis à titre d’experts à finalité spécifique, un volet déjà balisé par les conventions collectives.

Ainsi, la clause de confidentialité sur l’origine de la participation financière évoquée dans des médias s’applique uniquement dans le cadre d’avis d’experts. Elle n’aurait jamais pu s’appliquer dans le cadre de projets de recherche. Encore une fois, cette pratique est conforme aux conventions collectives en vigueur de même qu’aux règlements et aux politiques universitaires applicables.

Rappelons par ailleurs que tous les projets de recherche de l’Université Laval sont réalisés en respectant la liberté des professeures et professeurs. Ces derniers sont libres de conclure des ententes avec des partenaires pertinents pour l’avancée de leurs travaux et de mener leurs activités de façon pleinement respectueuse des règles relatives à la conduite responsable en recherche. D’ailleurs, l’Université Laval, par l’entremise de ses professeures et professeurs, réalise des contrats de partenariats avec près de 1300 organisations tant privées que publiques, ce qui représente annuellement près de 30% de la recherche qui s’y réalise.

Il est également courant dans les universités québécoises que les professeures et les professeurs s’engagent dans des activités dites de service à la collectivité. Dans ce contexte précis et balisé, les travaux ne sont aucunement destinés à être publiés et à participer au développement des connaissances. Ils visent plutôt à formuler un avis d’expert à finalité spécifique pour l’organisation envers laquelle ils s’engagent, parfois dans la plus entière confidentialité. Ce type d’activités est entièrement distinct des activités de recherche.

Nous reconnaissons toutefois que certaines de ces nuances et précisions n’avaient pas été communiquées de façon large, ce qui a pu créer une certaine confusion auprès de membres des médias ou de la communauté.

Dans cet esprit, l’équipe de direction de l’Université Laval a rendu disponible la convention-cadre avec le Port de Québec à toutes les parties intéressées. Elle a de plus sollicité les membres des médias pour une rencontre exhaustive et sans contrainte. Cette rencontre, à laquelle étaient conviés des représentants des associations étudiantes, a permis de répondre aux questions et enjeux soulevés par cette convention-cadre.

Nous espérons que ces différents éléments de réponse fourniront l’éclairage nécessaire afin de bien saisir les contours de cette convention-cadre.

L’Université Laval poursuit par ailleurs sa mission de recherche et maintiendra ses nombreux partenariats en la matière avec les acteurs de la région.

Notre université est fière de son ancrage dans le milieu. Elle continuera à partager avec conviction et indépendance son expertise sur les grands défis de société.

L’équipe de direction de l’Université Laval