15/05/2015

Source :

Marie-Andrée Blanchet
Conseillère, Relations publiques et événements
Administration portuaire de Québec
Tél. : (418) 648-3640
marie-andree.blanchet@portquebec.ca

Québec, le 15 mai 2015. Le président-directeur général du Port de Québec, M. Mario Girard rencontrait les citoyens aujourd’hui dans le cadre de la réunion publique annuelle de l’Administration portuaire. Durant cette rencontre, l’Administration portuaire de Québec (APQ) en a profité pour présenter le nouveau processus environnemental de participation citoyenne (PEPC).

L’APQ a rendu public le nouveau processus environnemental de participation citoyenne. Celui-ci s’appuie sur les trois assises suivantes :

• L’obligation d’informer et d’assurer une participation du public pour les projets;
• L’obligation de faire appel à une firme indépendante pour produire les évaluations des effets environnementaux;
• L’obligation pour le promoteur de prendre en compte les commentaires émis par les citoyennes et autres parties intéressées.

Dorénavant, la participation des citoyens et des organismes sera sollicitée pour les projets. Sur le site Web du port, une section dédiée explique les démarches, affiche les projets ainsi que l’évaluation des effets environnementaux, et ainsi permet une rétroaction des parties intéressées. Le type de participation citoyenne variera selon le type de projet. Il existe trois niveaux :

Le premier niveau sera pour les projets de nature peu complexe. Celui-ci sollicite la participation du public via le site internet du Port de Québec.

Le deuxième niveau sera pour les projets de complexité moyenne. La différence par rapport au niveau précédent réside dans la pluralité des options de participation citoyenne. En plus d’une participation internet, le promoteur devra organiser une ou des séances d’information et d’échange avec la communauté, selon les exigences de l’APQ.

Puis, le niveau trois du processus de participation citoyenne, sera applicable pour les projets de nature complexe. À ce niveau, la participation prendra la forme de séances d’information et des audiences publiques menées par un comité d’examen externe formé de commissaires indépendants à l’APQ. Ce niveau de consultation s’échelonnera sur quatre mois. Trois commissaires indépendants seront nommés pour diriger le processus environnemental de participation citoyenne qui se penchera sur tous les aspects et enjeux du projet. Les citoyens et/ou organismes pourront rédiger des mémoires et/ou se présenter aux différentes séances de consultation pour s’exprimer. Dans le cas des mémoires, ils seront rendus publics. La phase de consultation publique s’étendra sur 45 jours. Lorsque les consultations seront complétées, les commissaires rédigeront un rapport avec des recommandations et le déposeront au conseil d’administration. C’est en s’appuyant sur les résultats de la consultation publique menée par le processus environnemental de participation citoyenne et sur les analyses environnementales effectuées que le conseil d’administration du port prendra la décision finale d’autoriser ou non le projet et sous quelles conditions.

Ce nouveau processus environnemental de participation citoyenne sera un outil privilégié d’information et d’expression. Il constitue une première dans l’histoire des administrations portuaires canadiennes.

« Nous sommes conscients que le port occupe un territoire névralgique de la Ville de Québec, en ce sens, le nouveau processus environnemental de participation citoyenne témoigne de notre volonté d’écouter et de tenir compte des points de vue des citoyens et des organismes de la communauté. Ce mécanisme positionne le Port de Québec comme un leader en participation citoyenne et nous en sommes très fiers» a souligné Monsieur Girard.